(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 novembre 1986 par SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379434.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2006.
SOCIETE D'EXPLOITATION LA ROCHEFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1996 n°2070297 - Publication au BOPI 1996-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196613 - Publication au BOPI 1996-01-29